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avocat à Neuchâtel (Canton)

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Rue des Moulins 51, 2000 Neuchâtel

FLD est une association d’études indépendantes et multidisciplinaires Suisse et Italienne avec des bureaux dans les deux pays. Cette structure est composée d’avocats, consultants et fiscalistes qui opèrent dans tous les domaines du droit Suisse et Italien (droit civil, pénal et administratif) en particulier : droit sociétaire, contractuel, fiscal, commercial, responsabilité civile, maritime et des transports, immobilier, de la famille, des successions et arbitrage. FLD est active depuis 1980 et est présente en Suisse, notamment à Genève, Lausanne, Fribourg et Zurich ainsi qu’en Italie, à Milan et Pescara. L’esprit FLD est de conseiller les clients en offrant une structure adaptée à leurs besoins, tout en conservant une dimension proche des réalités et permettant d’associer efficacement les compétences de chacun. Les clients FLD sont des sociétés, autres personnes morales, des particuliers et autorités administratives. Le team FLD suisse intervient en qualité de conseil et assiste les clients dans plusieurs domaines du droit suisse, notamment en : Droit commercial et des contrats Conseil et assistance concernant tous types de contrats. Rédaction et négociation de contrats et conventions. Droit des sociétés Conseil et assistance concernant l’acquisition, la liquidation et la délocalisation de sociétés. Droit maritime Conseil et assistance concernant l’acquisition et vente de navires et contrats relatifs, pavillons suisses et étrangers, normatives fiscales et douanières. Responsabilités civile Droit civil Conseil et assistance en matière de droit de la famille, divorce, successions, droit de la propriété et droit du voisinage. Aménagement du territoire et droit immobilier Conseil et assistance en matière de projets de construction, marchés publics et droit immobilier. Circulation routière Assurances privées et assurances sociales Conseil et assistance dans les relations entre assurés et assureurs. Droit pénal Procédures de poursuites et faillites Conseil et assistance dans la procédure de recouvrement des créances de la clientèle Le team FLD suisse conseil les clients afin d’apporter des solutions rapides, pragmat-iques et efficaces à tous les litiges, notamment en privilégiant la négociation. Toutefois, lorsqu’une procédure judiciaire s’avère nécessaire, les avocats FLD repré-sentent avec force et conviction la clientèle par-devant les tribunaux compétents. La disponibilité, la réactivité et la flexibilité des avocats FLD sont alors déterminantes pour assurer la défense des intérêts des clients dans les plus brefs délais.

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Rue de l'Hôpital 11, 2000 Neuchâtel
LES AVOCATS DE LA ROUTE - Réseau d'Avocats spécialisés en Suisse romande

Un accident, grave ou léger ? Avec un blessé, voire un décès, ou des tôles froissées seulement ? Un dépassement de vitesse, un contrôle d'alcool, vous êtes menacé d'un retrait de votre permis et d'une sanction pénale ? Votre nouvelle voiture n'est pas à la hauteur de vos espérances et vous avez un souci avec le vendeur ou l'établissement de leasing ? Votre garagiste ne veut rien entendre de la mauvaise qualité de sa dernière réparation ? N'hésitez pas à prendre contact avec un avocat du réseau des Avocats de la Route, à Genève, Lausanne, Neuchâtel ou Fribourg.Parfois, les victimes d'accident ou leurs proches ne prennent conscience des difficultés juridiques que tardivement, lorsqu'ils sont confrontés aux premiers conflits avec les assureurs ou lorsqu'ils réalisent que les premières offres des assureurs ne sont pas à la hauteur de leurs espoirs.Il est vivement recommandé de prendre rapidement un conseil auprès d'un avocat. Nous défendons les automobilistes, motocyclistes, cyclistes ou piétons.Nous défendons les victimes de la route, les lésés, les assurés, ainsi que leurs proches, lorsqu'un accident survient.Nous défendons les conducteurs après un accident ou une infraction au Code de la route.Nous défendons les conducteurs lorsque surgit une menace de retrait de leur permis de conduire.Nous défendons les propriétaires de véhicules routiers, lors de conflits liés à l'achat, au leasing ou aux réparations.Nous sommes spécialistes en droit de la circulation routière (LCR), notamment en droit pénal, en droit de la responsabilité et en droit des assurances privées et sociales.Nous disposons d'un bagage professionnel qui fait le poids face aux moyens importants des compagnies d'assurances.Nous travaillons avec des experts médicaux neutres et indépendants des assureurs, à qui nous confions des expertises en cas de lésions corporelles. Les Avocats de la Route vous apporteront les premiers conseils nécessaires et feront un premier état des lieux. Vous aurez alors le choix d'en rester à ce premier conseil ou de confier vos intérêts plus complètement, après une estimation des coûts de votre défense et surtout de la possibilité de les faire supporter par un tiers responsable, votre protection juridique, voire l'assistance judiciaire.Par leur expérience dans le domaine de l'aide aux victimes, du droit de la responsabilité, du droit des assurances, les Avocats de la Route disposent de compétences qu'ils mettent aussi à disposition des victimes en général, notamment ensuite d'erreurs médicales, ou de celles et ceux qui ont un problème ou un conflit d'assurances, même s'il n'y a aucun rapport avec la route. Le réseau des Avocats de la Route est formé des avocats suivants : Me Jacques ROULETroulet@avocats-route.chAvocat, GenèveJuge suppléant au Tribunal pénal de GenèveFondateur du réseau des Avocats de la RoutePrésident et fondateur du Tribunal arbitral de la route Me Isabelle JAQUESjaques@avocats-route.chAvocate, Lausanne/PullySpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Jean-Claude MATHEYmathey@avocats-route.chAvocat, Lausanne/Pully Me Tony DONNET-MONAYdonnet-monay@avocats-route.chAvocat, Lausanne/Pully Me Romain RIETHERriether@avocats-route.chAvocat, Genève Me Julien BROQUETbroquet@avocats-route.chAvocat - Neuchâtel Me Charles GUERRYguerry@avocats-route.chAvocat - FribourgSpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Christophe SANSONNENSsansonnens@avocats-route.chAvocat - Fribourg Me Maëlle ROULETmaelle.roulet@avocats-route.chAvocate - Genève

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de Oliveira Didier

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Dubois Julien

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Dubois Julien

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Erard David

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Avocat
Etude Brodt & Partenaires Avocats et Notaire

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Rue Laurent-Péroud 1, 2088 Cressier (NE)
Domaines de compétences

"J’aime à dire que l’activité principale, ou ministérielle, du notaire correspond aux étapes importantes de la vie, de l'achat d'une maison à la rédaction d'un testament en passant par la création d'une société." Tout un chacun n’est pas nécessairement confronté volontairement à un notaire dans sa vie. En revanche, le rôle fondamental que joue le notaire à certains moments clés de la vie implique une prise de contact dans des circonstances parfois inattendues. Ce sont ces rencontres privilégiées, à chaque fois différentes, souvent renouvelées, qui rendent notre activité variée et passionnante… Le droit immobilier Vous envisagez un achat immobilier, vous voulez construire une maison ou, à plus grande échelle, densifier et valoriser un terrain ? spécialisée dans le domaine du droit immobilier, l’Etude Pradervand vous accompagne dans la planification et la concrétisation juridiques de vos projets. Le droit matrimonial Au début du mariage pour régler les rapports matrimoniaux entre conjoints ou en cours de vie dans le cadre de la planification successorale, il peut être recommandé de régler l’attribution des biens du couple en prévision d’un divorce ou d’un décès. Pour ce faire, vous devez rédiger un contrat de mariage, lequel se fait impérativement devant notaire. Le droit successoral Testament, pacte successoral ? planifier sa succession est une vaste réflexion mais avant tout c’est rendre un service à ses héritiers. Comment faire pour léguer un usufruit, favoriser mon conjoint ou préserver un patrimoine familial ? toutes ses questions nécessitent le temps de la réflexion et de la préparation à l’aide de conseils avisés. Le mandat pour cause d'inaptitude Que se passe-t-il si suite à un accident je deviens incapable de discernement, totalement ou partiellement ? Puis-je planifier la gestion de ma vie pour le jour où je ne serai plus en mesure de la gérer moi-même ? Le droit commercial Vous souhaitez faire le pas et créer une société pour entamer une activité professionnelle ou pour initier un nouveau projet ? transformer une raison individuelle en Sàrl ou en SA ? modifier les statuts de votre société ou procéder à des opérations plus complexes en lien avec le capital de votre société, toutes ces activités nécessitent les conseils ou l’assistance d’un notaire.

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Etude d'avocat et de notaireNotaireAvocat
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"J’aime à dire que l’activité principale, ou ministérielle, du notaire correspond aux étapes importantes de la vie, de l'achat d'une maison à la rédaction d'un testament en passant par la création d'une société." Tout un chacun n’est pas nécessairement confronté volontairement à un notaire dans sa vie. En revanche, le rôle fondamental que joue le notaire à certains moments clés de la vie implique une prise de contact dans des circonstances parfois inattendues. Ce sont ces rencontres privilégiées, à chaque fois différentes, souvent renouvelées, qui rendent notre activité variée et passionnante… Le droit immobilier Vous envisagez un achat immobilier, vous voulez construire une maison ou, à plus grande échelle, densifier et valoriser un terrain ? spécialisée dans le domaine du droit immobilier, l’Etude Pradervand vous accompagne dans la planification et la concrétisation juridiques de vos projets. Le droit matrimonial Au début du mariage pour régler les rapports matrimoniaux entre conjoints ou en cours de vie dans le cadre de la planification successorale, il peut être recommandé de régler l’attribution des biens du couple en prévision d’un divorce ou d’un décès. Pour ce faire, vous devez rédiger un contrat de mariage, lequel se fait impérativement devant notaire. Le droit successoral Testament, pacte successoral ? planifier sa succession est une vaste réflexion mais avant tout c’est rendre un service à ses héritiers. Comment faire pour léguer un usufruit, favoriser mon conjoint ou préserver un patrimoine familial ? toutes ses questions nécessitent le temps de la réflexion et de la préparation à l’aide de conseils avisés. Le mandat pour cause d'inaptitude Que se passe-t-il si suite à un accident je deviens incapable de discernement, totalement ou partiellement ? Puis-je planifier la gestion de ma vie pour le jour où je ne serai plus en mesure de la gérer moi-même ? Le droit commercial Vous souhaitez faire le pas et créer une société pour entamer une activité professionnelle ou pour initier un nouveau projet ? transformer une raison individuelle en Sàrl ou en SA ? modifier les statuts de votre société ou procéder à des opérations plus complexes en lien avec le capital de votre société, toutes ces activités nécessitent les conseils ou l’assistance d’un notaire.

Etude Jouval

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Rue de la Raffinerie 1, 2000 Neuchâtel
Romain Jouval- Avocat au Barreau

Domaines de compétences Les défis juridiques du quotidien nécessitent des conseils professionnels Droits réels Conseil et représentation dans tous les domaines en relation avec la propriété (notamment droit de voisinage, servitudes et gages). Droit de la circulation routière Conseil et représentation en matière d’infraction (accident, excès de vitesse, alcool au volant) et de retrait de permis. Droit de la famille et droit des successions Conseil et représentation dans tous les domaines du droit de la famille (régimes matrimoniaux, mesures protectrices, divorce, filiation et adoption, partenariat). Planification successorale. Transmission d’entreprises familiales et PME. Fiscalité. Droit commercial, droit des contrats et droit économique Fondation, restructuration et liquidation de toutes formes d’entreprise. Conseil et rédaction de tout type de contrat en lien avec l’activité de l’entreprise (contrat de vente, contrat de collaboration, etc.). Organisation et gouvernance d’entreprise. Mise en place de contrat de financement, de restructurations, de vente ou d’achat (transformation, fusion, scission, etc.) d’entreprise. Négociation, conclusion et mise en œuvre de conventions d’actionnaires, protection de leurs droits patrimoniaux et sociaux. Transfert d’entreprise. Succession d’entreprises. Droit du travail Conseil et représentation en matière de droit privé et public du travail, notamment rédaction et examen de contrats de travail ou de règlements d’entreprise ainsi qu’en cas de conflits individuels ou collectifs de travail (licenciement, licenciements collectifs, clause de non-concurrence, etc). Droit des sociétés Conseil et représentation en cas de litige relevant du droit des sociétés (protection du droit des actionnaires, annulation d’une décision de l’assemblée générale, action en responsabilité contre un administrateur, etc…). Droit de la construction Conseil et représentation en justice en matière de contrats de mandataires (contrats d’architecte, d’ingénieurs, etc) et contrat de construction. Procédure en matière d’hypothèques légales des artisans et entrepreneurs. Litige en matière de garantie pour défauts de l’ouvrage. Droit du bail Conseil et représentation pour toute question relative au bail (réparation des défauts, procédure d’expulsion, etc.). Analyse, négociation et rédaction des baux. Droit pénal Conseil et représentation en matière de droit pénal et de procédure pénale y compris criminalité économique. Élaboration d’une stratégie de défense et assistance lors de l’instruction et des débats. Rédaction de plaintes ou de conclusions civiles. Droit des poursuites et faillites Conseil et représentation dans tous les domaines du droit des poursuites et de la faillite, notamment procédures d’assainissement y compris concordat. Réquisition de poursuite, requête de mainlevée, requête de séquestre, requête de faillite. Conduite des procédures au fond dans le cadre des poursuites telles qu’action en libération de dette, action en annulation de poursuite, action en contestation de l’état de collocation ou l’état des charges, etc.

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Domaines de compétences Les défis juridiques du quotidien nécessitent des conseils professionnels Droits réels Conseil et représentation dans tous les domaines en relation avec la propriété (notamment droit de voisinage, servitudes et gages). Droit de la circulation routière Conseil et représentation en matière d’infraction (accident, excès de vitesse, alcool au volant) et de retrait de permis. Droit de la famille et droit des successions Conseil et représentation dans tous les domaines du droit de la famille (régimes matrimoniaux, mesures protectrices, divorce, filiation et adoption, partenariat). Planification successorale. Transmission d’entreprises familiales et PME. Fiscalité. Droit commercial, droit des contrats et droit économique Fondation, restructuration et liquidation de toutes formes d’entreprise. Conseil et rédaction de tout type de contrat en lien avec l’activité de l’entreprise (contrat de vente, contrat de collaboration, etc.). Organisation et gouvernance d’entreprise. Mise en place de contrat de financement, de restructurations, de vente ou d’achat (transformation, fusion, scission, etc.) d’entreprise. Négociation, conclusion et mise en œuvre de conventions d’actionnaires, protection de leurs droits patrimoniaux et sociaux. Transfert d’entreprise. Succession d’entreprises. Droit du travail Conseil et représentation en matière de droit privé et public du travail, notamment rédaction et examen de contrats de travail ou de règlements d’entreprise ainsi qu’en cas de conflits individuels ou collectifs de travail (licenciement, licenciements collectifs, clause de non-concurrence, etc). Droit des sociétés Conseil et représentation en cas de litige relevant du droit des sociétés (protection du droit des actionnaires, annulation d’une décision de l’assemblée générale, action en responsabilité contre un administrateur, etc…). Droit de la construction Conseil et représentation en justice en matière de contrats de mandataires (contrats d’architecte, d’ingénieurs, etc) et contrat de construction. Procédure en matière d’hypothèques légales des artisans et entrepreneurs. Litige en matière de garantie pour défauts de l’ouvrage. Droit du bail Conseil et représentation pour toute question relative au bail (réparation des défauts, procédure d’expulsion, etc.). Analyse, négociation et rédaction des baux. Droit pénal Conseil et représentation en matière de droit pénal et de procédure pénale y compris criminalité économique. Élaboration d’une stratégie de défense et assistance lors de l’instruction et des débats. Rédaction de plaintes ou de conclusions civiles. Droit des poursuites et faillites Conseil et représentation dans tous les domaines du droit des poursuites et de la faillite, notamment procédures d’assainissement y compris concordat. Réquisition de poursuite, requête de mainlevée, requête de séquestre, requête de faillite. Conduite des procédures au fond dans le cadre des poursuites telles qu’action en libération de dette, action en annulation de poursuite, action en contestation de l’état de collocation ou l’état des charges, etc.

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Un accident, grave ou léger ? Avec un blessé, voire un décès, ou des tôles froissées seulement ? Un dépassement de vitesse, un contrôle d'alcool, vous êtes menacé d'un retrait de votre permis et d'une sanction pénale ? Votre nouvelle voiture n'est pas à la hauteur de vos espérances et vous avez un souci avec le vendeur ou l'établissement de leasing ? Votre garagiste ne veut rien entendre de la mauvaise qualité de sa dernière réparation ? N'hésitez pas à prendre contact avec un avocat du réseau des Avocats de la Route, à Genève, Lausanne, Neuchâtel ou Fribourg.Parfois, les victimes d'accident ou leurs proches ne prennent conscience des difficultés juridiques que tardivement, lorsqu'ils sont confrontés aux premiers conflits avec les assureurs ou lorsqu'ils réalisent que les premières offres des assureurs ne sont pas à la hauteur de leurs espoirs.Il est vivement recommandé de prendre rapidement un conseil auprès d'un avocat. Nous défendons les automobilistes, motocyclistes, cyclistes ou piétons.Nous défendons les victimes de la route, les lésés, les assurés, ainsi que leurs proches, lorsqu'un accident survient.Nous défendons les conducteurs après un accident ou une infraction au Code de la route.Nous défendons les conducteurs lorsque surgit une menace de retrait de leur permis de conduire.Nous défendons les propriétaires de véhicules routiers, lors de conflits liés à l'achat, au leasing ou aux réparations.Nous sommes spécialistes en droit de la circulation routière (LCR), notamment en droit pénal, en droit de la responsabilité et en droit des assurances privées et sociales.Nous disposons d'un bagage professionnel qui fait le poids face aux moyens importants des compagnies d'assurances.Nous travaillons avec des experts médicaux neutres et indépendants des assureurs, à qui nous confions des expertises en cas de lésions corporelles. Les Avocats de la Route vous apporteront les premiers conseils nécessaires et feront un premier état des lieux. Vous aurez alors le choix d'en rester à ce premier conseil ou de confier vos intérêts plus complètement, après une estimation des coûts de votre défense et surtout de la possibilité de les faire supporter par un tiers responsable, votre protection juridique, voire l'assistance judiciaire.Par leur expérience dans le domaine de l'aide aux victimes, du droit de la responsabilité, du droit des assurances, les Avocats de la Route disposent de compétences qu'ils mettent aussi à disposition des victimes en général, notamment ensuite d'erreurs médicales, ou de celles et ceux qui ont un problème ou un conflit d'assurances, même s'il n'y a aucun rapport avec la route. Le réseau des Avocats de la Route est formé des avocats suivants : Me Jacques ROULETroulet@avocats-route.chAvocat, GenèveJuge suppléant au Tribunal pénal de GenèveFondateur du réseau des Avocats de la RoutePrésident et fondateur du Tribunal arbitral de la route Me Isabelle JAQUESjaques@avocats-route.chAvocate, Lausanne/PullySpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Jean-Claude MATHEYmathey@avocats-route.chAvocat, Lausanne/Pully Me Tony DONNET-MONAYdonnet-monay@avocats-route.chAvocat, Lausanne/Pully Me Romain RIETHERriether@avocats-route.chAvocat, Genève Me Julien BROQUETbroquet@avocats-route.chAvocat - Neuchâtel Me Charles GUERRYguerry@avocats-route.chAvocat - FribourgSpécialiste FSA responsabilité civile et droit des assurances Me Christophe SANSONNENSsansonnens@avocats-route.chAvocat - Fribourg Me Maëlle ROULETmaelle.roulet@avocats-route.chAvocate - Genève

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Etude Brodt & Partenaires Avocats et Notaire

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Rue Laurent-Péroud 1, 2088 Cressier (NE)
Domaines de compétences

"J’aime à dire que l’activité principale, ou ministérielle, du notaire correspond aux étapes importantes de la vie, de l'achat d'une maison à la rédaction d'un testament en passant par la création d'une société." Tout un chacun n’est pas nécessairement confronté volontairement à un notaire dans sa vie. En revanche, le rôle fondamental que joue le notaire à certains moments clés de la vie implique une prise de contact dans des circonstances parfois inattendues. Ce sont ces rencontres privilégiées, à chaque fois différentes, souvent renouvelées, qui rendent notre activité variée et passionnante… Le droit immobilier Vous envisagez un achat immobilier, vous voulez construire une maison ou, à plus grande échelle, densifier et valoriser un terrain ? spécialisée dans le domaine du droit immobilier, l’Etude Pradervand vous accompagne dans la planification et la concrétisation juridiques de vos projets. Le droit matrimonial Au début du mariage pour régler les rapports matrimoniaux entre conjoints ou en cours de vie dans le cadre de la planification successorale, il peut être recommandé de régler l’attribution des biens du couple en prévision d’un divorce ou d’un décès. Pour ce faire, vous devez rédiger un contrat de mariage, lequel se fait impérativement devant notaire. Le droit successoral Testament, pacte successoral ? planifier sa succession est une vaste réflexion mais avant tout c’est rendre un service à ses héritiers. Comment faire pour léguer un usufruit, favoriser mon conjoint ou préserver un patrimoine familial ? toutes ses questions nécessitent le temps de la réflexion et de la préparation à l’aide de conseils avisés. Le mandat pour cause d'inaptitude Que se passe-t-il si suite à un accident je deviens incapable de discernement, totalement ou partiellement ? Puis-je planifier la gestion de ma vie pour le jour où je ne serai plus en mesure de la gérer moi-même ? Le droit commercial Vous souhaitez faire le pas et créer une société pour entamer une activité professionnelle ou pour initier un nouveau projet ? transformer une raison individuelle en Sàrl ou en SA ? modifier les statuts de votre société ou procéder à des opérations plus complexes en lien avec le capital de votre société, toutes ces activités nécessitent les conseils ou l’assistance d’un notaire.

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"J’aime à dire que l’activité principale, ou ministérielle, du notaire correspond aux étapes importantes de la vie, de l'achat d'une maison à la rédaction d'un testament en passant par la création d'une société." Tout un chacun n’est pas nécessairement confronté volontairement à un notaire dans sa vie. En revanche, le rôle fondamental que joue le notaire à certains moments clés de la vie implique une prise de contact dans des circonstances parfois inattendues. Ce sont ces rencontres privilégiées, à chaque fois différentes, souvent renouvelées, qui rendent notre activité variée et passionnante… Le droit immobilier Vous envisagez un achat immobilier, vous voulez construire une maison ou, à plus grande échelle, densifier et valoriser un terrain ? spécialisée dans le domaine du droit immobilier, l’Etude Pradervand vous accompagne dans la planification et la concrétisation juridiques de vos projets. Le droit matrimonial Au début du mariage pour régler les rapports matrimoniaux entre conjoints ou en cours de vie dans le cadre de la planification successorale, il peut être recommandé de régler l’attribution des biens du couple en prévision d’un divorce ou d’un décès. Pour ce faire, vous devez rédiger un contrat de mariage, lequel se fait impérativement devant notaire. Le droit successoral Testament, pacte successoral ? planifier sa succession est une vaste réflexion mais avant tout c’est rendre un service à ses héritiers. Comment faire pour léguer un usufruit, favoriser mon conjoint ou préserver un patrimoine familial ? toutes ses questions nécessitent le temps de la réflexion et de la préparation à l’aide de conseils avisés. Le mandat pour cause d'inaptitude Que se passe-t-il si suite à un accident je deviens incapable de discernement, totalement ou partiellement ? Puis-je planifier la gestion de ma vie pour le jour où je ne serai plus en mesure de la gérer moi-même ? Le droit commercial Vous souhaitez faire le pas et créer une société pour entamer une activité professionnelle ou pour initier un nouveau projet ? transformer une raison individuelle en Sàrl ou en SA ? modifier les statuts de votre société ou procéder à des opérations plus complexes en lien avec le capital de votre société, toutes ces activités nécessitent les conseils ou l’assistance d’un notaire.

Etude Jouval

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Rue de la Raffinerie 1, 2000 Neuchâtel
Romain Jouval- Avocat au Barreau

Domaines de compétences Les défis juridiques du quotidien nécessitent des conseils professionnels Droits réels Conseil et représentation dans tous les domaines en relation avec la propriété (notamment droit de voisinage, servitudes et gages). Droit de la circulation routière Conseil et représentation en matière d’infraction (accident, excès de vitesse, alcool au volant) et de retrait de permis. Droit de la famille et droit des successions Conseil et représentation dans tous les domaines du droit de la famille (régimes matrimoniaux, mesures protectrices, divorce, filiation et adoption, partenariat). Planification successorale. Transmission d’entreprises familiales et PME. Fiscalité. Droit commercial, droit des contrats et droit économique Fondation, restructuration et liquidation de toutes formes d’entreprise. Conseil et rédaction de tout type de contrat en lien avec l’activité de l’entreprise (contrat de vente, contrat de collaboration, etc.). Organisation et gouvernance d’entreprise. Mise en place de contrat de financement, de restructurations, de vente ou d’achat (transformation, fusion, scission, etc.) d’entreprise. Négociation, conclusion et mise en œuvre de conventions d’actionnaires, protection de leurs droits patrimoniaux et sociaux. Transfert d’entreprise. Succession d’entreprises. Droit du travail Conseil et représentation en matière de droit privé et public du travail, notamment rédaction et examen de contrats de travail ou de règlements d’entreprise ainsi qu’en cas de conflits individuels ou collectifs de travail (licenciement, licenciements collectifs, clause de non-concurrence, etc). Droit des sociétés Conseil et représentation en cas de litige relevant du droit des sociétés (protection du droit des actionnaires, annulation d’une décision de l’assemblée générale, action en responsabilité contre un administrateur, etc…). Droit de la construction Conseil et représentation en justice en matière de contrats de mandataires (contrats d’architecte, d’ingénieurs, etc) et contrat de construction. Procédure en matière d’hypothèques légales des artisans et entrepreneurs. Litige en matière de garantie pour défauts de l’ouvrage. Droit du bail Conseil et représentation pour toute question relative au bail (réparation des défauts, procédure d’expulsion, etc.). Analyse, négociation et rédaction des baux. Droit pénal Conseil et représentation en matière de droit pénal et de procédure pénale y compris criminalité économique. Élaboration d’une stratégie de défense et assistance lors de l’instruction et des débats. Rédaction de plaintes ou de conclusions civiles. Droit des poursuites et faillites Conseil et représentation dans tous les domaines du droit des poursuites et de la faillite, notamment procédures d’assainissement y compris concordat. Réquisition de poursuite, requête de mainlevée, requête de séquestre, requête de faillite. Conduite des procédures au fond dans le cadre des poursuites telles qu’action en libération de dette, action en annulation de poursuite, action en contestation de l’état de collocation ou l’état des charges, etc.

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AvocatCabinet d'AvocatConseillers juridiques
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Domaines de compétences Les défis juridiques du quotidien nécessitent des conseils professionnels Droits réels Conseil et représentation dans tous les domaines en relation avec la propriété (notamment droit de voisinage, servitudes et gages). Droit de la circulation routière Conseil et représentation en matière d’infraction (accident, excès de vitesse, alcool au volant) et de retrait de permis. Droit de la famille et droit des successions Conseil et représentation dans tous les domaines du droit de la famille (régimes matrimoniaux, mesures protectrices, divorce, filiation et adoption, partenariat). Planification successorale. Transmission d’entreprises familiales et PME. Fiscalité. Droit commercial, droit des contrats et droit économique Fondation, restructuration et liquidation de toutes formes d’entreprise. Conseil et rédaction de tout type de contrat en lien avec l’activité de l’entreprise (contrat de vente, contrat de collaboration, etc.). Organisation et gouvernance d’entreprise. Mise en place de contrat de financement, de restructurations, de vente ou d’achat (transformation, fusion, scission, etc.) d’entreprise. Négociation, conclusion et mise en œuvre de conventions d’actionnaires, protection de leurs droits patrimoniaux et sociaux. Transfert d’entreprise. Succession d’entreprises. Droit du travail Conseil et représentation en matière de droit privé et public du travail, notamment rédaction et examen de contrats de travail ou de règlements d’entreprise ainsi qu’en cas de conflits individuels ou collectifs de travail (licenciement, licenciements collectifs, clause de non-concurrence, etc). Droit des sociétés Conseil et représentation en cas de litige relevant du droit des sociétés (protection du droit des actionnaires, annulation d’une décision de l’assemblée générale, action en responsabilité contre un administrateur, etc…). Droit de la construction Conseil et représentation en justice en matière de contrats de mandataires (contrats d’architecte, d’ingénieurs, etc) et contrat de construction. Procédure en matière d’hypothèques légales des artisans et entrepreneurs. Litige en matière de garantie pour défauts de l’ouvrage. Droit du bail Conseil et représentation pour toute question relative au bail (réparation des défauts, procédure d’expulsion, etc.). Analyse, négociation et rédaction des baux. Droit pénal Conseil et représentation en matière de droit pénal et de procédure pénale y compris criminalité économique. Élaboration d’une stratégie de défense et assistance lors de l’instruction et des débats. Rédaction de plaintes ou de conclusions civiles. Droit des poursuites et faillites Conseil et représentation dans tous les domaines du droit des poursuites et de la faillite, notamment procédures d’assainissement y compris concordat. Réquisition de poursuite, requête de mainlevée, requête de séquestre, requête de faillite. Conduite des procédures au fond dans le cadre des poursuites telles qu’action en libération de dette, action en annulation de poursuite, action en contestation de l’état de collocation ou l’état des charges, etc.

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Etude Seiler Avocat

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